Règlement (CEE) 2517/78 du 27 octobre 1978 relatif à l' ouverture d' une adjudication pour la mobilisation de flocons d' avoine destinés à la Ligue des sociétés de la Croix
Règlement (CEE) 2517/78 du 27 octobre 1978 relatif à l' ouverture d' une adjudication pour la mobilisation de flocons d' avoine destinés à la Ligue des sociétés de la CroixAbrogé
Version28 octobre 1978
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 28 octobre 1978 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 27 octobre 1978 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 octobre 1978 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2517/78 de la Commission, du 27 octobre 1978, relatif à l' ouverture d' une adjudication pour la mobilisation de flocons d' avoine destinés à la Ligue des sociétés de la Croix-Rouge à titre d' aide |
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Version du 28 octobre 1978 • À jour
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