Règlement d'exécution (UE) 2015/1399 du 17 août 2015 concernant le refus de l'autorisation de la préparation de Bacillus toyonensis (NCIMB 14858T) (anciennement Bacillus cereus var | Doctrine

Règlement d'exécution (UE) 2015/1399 du 17 août 2015 concernant le refus de l'autorisation de la préparation de Bacillus toyonensis (NCIMB 14858T) (anciennement Bacillus cereus var

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Version7 septembre 2015

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	7 septembre 2015

Sur le règlement :

Date de signature :	17 août 2015
Date de publication au JOUE :	18 août 2015
Titre complet :	Règlement d'exécution (UE) 2015/1399 de la Commission du 17 août 2015 concernant le refus de l'autorisation de la préparation de Bacillus toyonensis (NCIMB 14858T) (anciennement Bacillus cereus var. toyoi NCIMB 40112/CNCM I-1012) en tant qu'additif destiné à l'alimentation animale pour les bovins d'engraissement, les lapins d'engraissement, les poulets d'engraissement, les porcelets (sevrés), les porcs d'engraissement, les truies reproductrices et les veaux d'élevage et la révocation des autorisations de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi (NCIMB 40112/CNCM I-1012) en tant qu'additif destiné à l'alimentation animale pour les dindes d'engraissement et les lapines reproductrices, modifiant les règlements (CE) n° 256/2002, (CE) n° 1453/2004, (CE) n° 255/2005 et (CE) n° 1200/2005 et abrogeant les règlements (CE) n° 166/2008, (CE) n° 378/2009 et le règlement d'exécution (UE) n° 288/2013 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

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Version du 7 septembre 2015 • À jour