Rectificatif au règlement (CE) no 1442/95 de la Commission, du 26 juin 1995, modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale («Journal officiel des Communautés européennes» no L 143 du 27 juin 1995.)
Rectificatif au règlement (CE) no 1442/95 de la Commission, du 26 juin 1995, modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale («Journal officiel des Communautés européennes» no L 143 du 27 juin 1995.)
Version18 mars 1997
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 18 mars 1997 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 18 mars 1997 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) no 1442/95 de la Commission, du 26 juin 1995, modifiant les annexes I, II, III et IV du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale («Journal officiel des Communautés européennes» no L 143 du 27 juin 1995.) |
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Version du 18 mars 1997 • À jour
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