Règlement (CEE) 3884/90 du 27 décembre 1990 établissant les modalités d'application des regimes d'importation prévus par les règlements (CEE) n° 3840/90 et (CEE) n 3841/90 du Conseil dans le secteur de la viande bovineAbrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1991 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 27 décembre 1990 |
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| Date de publication au JOUE : | 29 décembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3884/90 de la Commission, du 27 décembre 1990, établissant les modalités d'application des regimes d'importation prévus par les règlements (CEE) n° 3840/90 et (CEE) n 3841/90 du Conseil dans le secteur de la viande bovine |
Décisions • 2
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[…] 15 Enfin, pour la même période, la Commission a adopté le règlement (CEE) n_ 3884/90, du 27 décembre 1990, établissant les modalités d'application des régimes d'importation prévus par les règlements (CEE) n_ 3840/90 et (CEE) n_ 3841/90 du Conseil dans le secteur de la viande bovine (JO L 367, p. 129), et le règlement (CEE) n_ 3743/91, du 18 décembre 1991, établissant les modalités d'application des régimes d'importation prévus par les règlements (CEE) n_ 3668/91 et (CEE) n_ 3669/91 du Conseil dans le secteur de la viande bovine (JO L 352, p. 36) (ci-après «règlements d'application»).
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[…] 14 Enfin, pour la même période, la Commission a adopté le règlement (CEE) n_ 3884/90, du 27 décembre 1990, établissant les modalités d'application des régimes d'importation prévus par les règlements (CEE) n_ 3840/90 et (CEE) n_ 3841/90 du Conseil dans le secteur de la viande bovine (JO L 367, p. 129), et le règlement (CEE) n_ 3743/91, du 18 décembre 1991, établissant les modalités d'application des régimes d'importation prévus par les règlements (CEE) n_ 3668/91 et (CEE) n_ 3669/91 du Conseil dans le secteur de la viande bovine (JO L 352, p. 36) (ci-après «règlements d'application»).