Rectificatif au règlement (CE) n° 472/2002 de la Commission du 12 mars 2002 modifiant le règlement (CE) n° 466/2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 75 du 16.3.2002)
Rectificatif au règlement (CE) n° 472/2002 de la Commission du 12 mars 2002 modifiant le règlement (CE) n° 466/2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 75 du 16.3.2002)
Version23 mars 2002
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 23 mars 2002 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 23 mars 2002 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n° 472/2002 de la Commission du 12 mars 2002 modifiant le règlement (CE) n° 466/2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 75 du 16.3.2002) |
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