RECTIFICATIF A :# Règlement (CE) n° 45/98 du Conseil du 19 décembre 1997 fixant, pour certains stocks et groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1998 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés
RECTIFICATIF A :# Règlement (CE) n° 45/98 du Conseil du 19 décembre 1997 fixant, pour certains stocks et groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1998 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés
Version26 mai 1998
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 26 mai 1998 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 26 mai 1998 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CE) n° 45/98 du Conseil du 19 décembre 1997 fixant, pour certains stocks et groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1998 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés |
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