RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2151/80 de la Commission, du 18 juillet 1980, modifiant le règlement (CEE) n° 496/70 en ce qui concerne le certificat de contrôle de qualité des fruits et légumes
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2151/80 de la Commission, du 18 juillet 1980, modifiant le règlement (CEE) n° 496/70 en ce qui concerne le certificat de contrôle de qualité des fruits et légumes
Version10 avril 1981
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 10 avril 1981 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 10 avril 1981 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2151/80 de la Commission, du 18 juillet 1980, modifiant le règlement (CEE) n° 496/70 en ce qui concerne le certificat de contrôle de qualité des fruits et légumes |
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