Règlement (CEE) 1370/74 du 31 mai 1974 portant modalités d'application, pour la campagne 1974/1975, du régime d'aide pour les fourrages déshydratés
Règlement (CEE) 1370/74 du 31 mai 1974 portant modalités d'application, pour la campagne 1974/1975, du régime d'aide pour les fourrages déshydratésAbrogé
Version2 juin 1974
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 2 juin 1974 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 31 mai 1974 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 1 juin 1974 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1370/74 de la Commission, du 31 mai 1974, portant modalités d'application, pour la campagne 1974/1975, du régime d'aide pour les fourrages déshydratés |
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Version du 2 juin 1974 • À jour
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