Rectificatif au règlement (CE) no 1492/96 de la Commission, du 26 juillet 1996, modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2455/92 du Conseil concernant les exportations et importations de certains produits chimiques dangereux («Journal officiel des Communautés européennes» no L 189 du 30 juillet 1996.)
Rectificatif au règlement (CE) no 1492/96 de la Commission, du 26 juillet 1996, modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2455/92 du Conseil concernant les exportations et importations de certains produits chimiques dangereux («Journal officiel des Communautés européennes» no L 189 du 30 juillet 1996.)
Version18 juillet 1997
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 18 juillet 1997 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 18 juillet 1997 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) no 1492/96 de la Commission, du 26 juillet 1996, modifiant les annexes II et III du règlement (CEE) no 2455/92 du Conseil concernant les exportations et importations de certains produits chimiques dangereux («Journal officiel des Communautés européennes» no L 189 du 30 juillet 1996.) |
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