Rectificatif au règlement (CE) n° 563/2002 de la Commission du 2 avril 2002 modifiant le règlement (CE) n° 466/2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 86 du 3.4.2002)

Version14 juin 2002

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	14 juin 2002

Sur le règlement :

Date de signature :
Date de publication au JOUE :	14 juin 2002
Titre complet :	Rectificatif au règlement (CE) n° 563/2002 de la Commission du 2 avril 2002 modifiant le règlement (CE) n° 466/2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 86 du 3.4.2002)

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Version du 14 juin 2002 • À jour

Rectificatif au règlement (CE) n° 563/2002 de la Commission du 2 avril 2002 modifiant le règlement (CE) n° 466/2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 86 du 3.4.2002)

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