Règlement (CEE) 3082/76 du 16 décembre 1976 relatif à la mise en vente de l'huile de grignons d'olive détenue par l'organisme d'intervention italien
Règlement (CEE) 3082/76 du 16 décembre 1976 relatif à la mise en vente de l'huile de grignons d'olive détenue par l'organisme d'intervention italienAbrogé
Version17 décembre 1976
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 17 décembre 1976 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 16 décembre 1976 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 17 décembre 1976 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3082/76 de la Commission du 16 décembre 1976 relatif à la mise en vente de l'huile de grignons d'olive détenue par l'organisme d'intervention italien |
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Version du 17 décembre 1976 • À jour
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