Règlement (CEE) 3438/92 du 23 novembre 1992
Règlement (CEE) 3438/92 du 23 novembre 1992Abrogé
Version4 décembre 1992
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Version1 janvier 1994
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Version1 janvier 1995
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Version1 janvier 1996
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Version1 juillet 2008
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 2008 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 23 novembre 1992 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 1 décembre 1992 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3438/92 du Conseil, du 23 novembre 1992, prévoyant des mesures spéciales pour le transport de certains fruits et légumes frais originaires de Grèce |
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Version du 1 juillet 2008 • À jour
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