Rectificatif au règlement (UE) no 1321/2014 de la Commission du 26 novembre 2014 relatif au maintien de la navigabilité des aéronefs et des produits, pièces et équipements aéronautiques, et relatif à l’agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches («Journal officiel de l’Union européenne» L 362 du 17 décembre 2014)
Rectificatif au règlement (UE) no 1321/2014 de la Commission du 26 novembre 2014 relatif au maintien de la navigabilité des aéronefs et des produits, pièces et équipements aéronautiques, et relatif à l’agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches («Journal officiel de l’Union européenne» L 362 du 17 décembre 2014)
Version5 mai 2022
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 5 mai 2022 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 5 mai 2022 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (UE) no 1321/2014 de la Commission du 26 novembre 2014 relatif au maintien de la navigabilité des aéronefs et des produits, pièces et équipements aéronautiques, et relatif à l’agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches («Journal officiel de l’Union européenne» L 362 du 17 décembre 2014) |
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