Règlement (CEE) 1822/76 du 20 juillet 1976 relatif à la fourniture de butteroil à la République du Mali, à titre d'aide alimentaire, dans le cadre du règlement (CEE) n° 1542/75
Règlement (CEE) 1822/76 du 20 juillet 1976 relatif à la fourniture de butteroil à la République du Mali, à titre d'aide alimentaire, dans le cadre du règlement (CEE) n° 1542/75Abrogé
Version1 août 1976
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 août 1976 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 20 juillet 1976 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 29 juillet 1976 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1822/76 du Conseil, du 20 juillet 1976, relatif à la fourniture de butteroil à la République du Mali, à titre d'aide alimentaire, dans le cadre du règlement (CEE) n° 1542/75 |
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Version du 1 août 1976 • À jour
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