Règlement 90/63/CEE du 18 juillet 1963 relatif à l'exportation, par le Grand
Règlement 90/63/CEE du 18 juillet 1963 relatif à l'exportation, par le GrandAbrogé
Version2 septembre 1963
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 2 septembre 1963 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 18 juillet 1963 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 9 août 1963 |
| Titre complet : | Règlement n° 90/63/CEE du Conseil, du 18 juillet 1963, relatif à l'exportation, par le Grand-Duché de Luxembourg, de porcs vivants, de porcs abattus et de découpes de porc |
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Version du 2 septembre 1963 • À jour
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