Règlement (CEE) 3257/90 du 5 novembre 1990 portant ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire concernant certains produits faits à la main (1991)
Règlement (CEE) 3257/90 du 5 novembre 1990 portant ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire concernant certains produits faits à la main (1991)Abrogé
Version1 janvier 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 5 novembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 15 novembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3257/90 du Conseil, du 5 novembre 1990, portant ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire concernant certains produits faits à la main (1991) |
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Version du 1 janvier 1991 • À jour
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