Rectificatif au règlement (CEE) n 2396/91 de la Commission, du 29 juillet 1991, fixant les rendements en olives et en huile pour la campagne 1990/1991 (JO n L 223 du 12. 8. 1991)
Rectificatif au règlement (CEE) n 2396/91 de la Commission, du 29 juillet 1991, fixant les rendements en olives et en huile pour la campagne 1990/1991 (JO n L 223 du 12. 8. 1991)
Version15 janvier 1992
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 15 janvier 1992 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 15 janvier 1992 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 2396/91 de la Commission, du 29 juillet 1991, fixant les rendements en olives et en huile pour la campagne 1990/1991 (JO n L 223 du 12. 8. 1991) |
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