Rectificatif au règlement (CEE) n 2421/92 de la Commission, du 31 juillet 1992, fixant les rendements en olives et en huile pour la campagne 1991/192 (JO n L 241 du 24. 8. 1992.)
Rectificatif au règlement (CEE) n 2421/92 de la Commission, du 31 juillet 1992, fixant les rendements en olives et en huile pour la campagne 1991/192 (JO n L 241 du 24. 8. 1992.)
Version29 décembre 1992
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 29 décembre 1992 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 29 décembre 1992 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 2421/92 de la Commission, du 31 juillet 1992, fixant les rendements en olives et en huile pour la campagne 1991/192 (JO n L 241 du 24. 8. 1992.) |
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