Règlement (CEE) 90/78 du 18 janvier 1978 fixant les prix d'écluse et les prélèvements dans le secteur des oeufs
Règlement (CEE) 90/78 du 18 janvier 1978 fixant les prix d'écluse et les prélèvements dans le secteur des oeufs
Version19 janvier 1978
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 19 janvier 1978 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 18 janvier 1978 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 19 janvier 1978 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 90/78 de la Commission, du 18 janvier 1978, fixant les prix d'écluse et les prélèvements dans le secteur des oeufs |
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Version du 19 janvier 1978 • À jour
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