RECTIFICATIF A :#Règlement (CE) n° 387/96 de la Commission du 1er mars 1996 modifiant les règlements (CEE) n° 2698/93 et (CE) n 1590/94, et fixant les quantités disponibles dans le secteur de la viande de porc, pour la période du 1er avril au 30 juin 1996, dans le cadre des contingents tarifaires communautaires prévus par les accords européens, conformément au règlement (CE) n° 3066/95 du Conseil
RECTIFICATIF A :#Règlement (CE) n° 387/96 de la Commission du 1er mars 1996 modifiant les règlements (CEE) n° 2698/93 et (CE) n 1590/94, et fixant les quantités disponibles dans le secteur de la viande de porc, pour la période du 1er avril au 30 juin 1996, dans le cadre des contingents tarifaires communautaires prévus par les accords européens, conformément au règlement (CE) n° 3066/95 du Conseil
Version15 mars 1996
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 15 mars 1996 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 15 mars 1996 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CE) n° 387/96 de la Commission du 1er mars 1996 modifiant les règlements (CEE) n° 2698/93 et (CE) n 1590/94, et fixant les quantités disponibles dans le secteur de la viande de porc, pour la période du 1er avril au 30 juin 1996, dans le cadre des contingents tarifaires communautaires prévus par les accords européens, conformément au règlement (CE) n° 3066/95 du Conseil |
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