Règlement (CEE) 1716/74 du 27 juin 1974
Règlement (CEE) 1716/74 du 27 juin 1974Abrogé
Version1 août 1974
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 août 1974 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 27 juin 1974 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 4 juillet 1974 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1716/74 du Conseil, du 27 juin 1974, modifiant le règlement n° 145/67/CEE déterminant les règles pour le calcul du prélèvement et du prix d'écluse applicables dans le secteur des oeufs |
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Version du 1 août 1974 • À jour
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