Règlement (CEE) 454/92 du 26 février 1992 fixant des normes de qualité pour les asperges
Règlement (CEE) 454/92 du 26 février 1992 fixant des normes de qualité pour les aspergesAbrogé
Version1 mars 1992
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 mars 1992 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 26 février 1992 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 27 février 1992 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 454/92 de la Commission, du 26 février 1992, fixant des normes de qualité pour les asperges |
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Version du 1 mars 1992 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement (CEE) no 1035/72 du Conseil, du 18 mai 1972, portant organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1623/91 (2), et notamment son article 2 paragraphe 3,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: