Règlement 87/64/CEE du 15 juillet 1964 modifiant les normes communes de qualité pour les oignons
Règlement 87/64/CEE du 15 juillet 1964 modifiant les normes communes de qualité pour les oignonsAbrogé
Version10 août 1964
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 10 août 1964 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 15 juillet 1964 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 21 juillet 1964 |
| Titre complet : | Règlement n° 87/64/CEE de la Commission, du 15 juillet 1964, modifiant les normes communes de qualité pour les oignons |
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Version du 10 août 1964 • À jour
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