RÈGLEMENT (CEE) 839/91 du 4 avril 1991 relatif à la fixation de la quantité de jeunes bovins mâles pouvant être importés à des conditions spéciales pour les premier et deuxième trimestres de 1991, portant dérogation, pour ces trimestres, au règlement (CEE) no 2377/80
RÈGLEMENT (CEE) 839/91 du 4 avril 1991 relatif à la fixation de la quantité de jeunes bovins mâles pouvant être importés à des conditions spéciales pour les premier et deuxième trimestres de 1991, portant dérogation, pour ces trimestres, au règlement (CEE) no 2377/80Abrogé
Version5 avril 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 5 avril 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 4 avril 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 5 avril 1991 |
| Titre complet : | RÈGLEMENT (CEE) No 839/91 DE LA COMMISSION du 4 avril 1991 relatif à la fixation de la quantité de jeunes bovins mâles pouvant être importés à des conditions spéciales pour les premier et deuxième trimestres de 1991, portant dérogation, pour ces trimestres, au règlement (CEE) no 2377/80 et abrogeant le règlement (CEE) no 3883/90 # |
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Version du 5 avril 1991 • À jour
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