Rectificatif au règlement (CE) n° 872/2003 de la Commission du 20 mai 2003 portant mesures spéciales dérogeant aux règlements (CE) n° 1371/95, (CE) n° 1372/95, (CE) n° 800/1999 et (CE) n° 1291/2000 dans le secteur des œufs et de la viande de volaille (JO L 125 du 21.5.2003)
Rectificatif au règlement (CE) n° 872/2003 de la Commission du 20 mai 2003 portant mesures spéciales dérogeant aux règlements (CE) n° 1371/95, (CE) n° 1372/95, (CE) n° 800/1999 et (CE) n° 1291/2000 dans le secteur des œufs et de la viande de volaille (JO L 125 du 21.5.2003)
Version3 juillet 2003
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 3 juillet 2003 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 3 juillet 2003 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n° 872/2003 de la Commission du 20 mai 2003 portant mesures spéciales dérogeant aux règlements (CE) n° 1371/95, (CE) n° 1372/95, (CE) n° 800/1999 et (CE) n° 1291/2000 dans le secteur des œufs et de la viande de volaille (JO L 125 du 21.5.2003) |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 3 juillet 2003 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)