Rectificatif au règlement (CEE) n 3864/91 de la Commission, du 16 décembre 1991, fixant, pour la campagne de pêche 1992, les prix de retrait et de vente des produits de la pêche énumérés à l'annexe I points A, D et E du règlement (CEE) n 3796/81 (JO n L 363 du 31.12. 1991.)

Version7 février 1992

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	7 février 1992

Sur le règlement :

Date de signature :
Date de publication au JOUE :	7 février 1992
Titre complet :	Rectificatif au règlement (CEE) n 3864/91 de la Commission, du 16 décembre 1991, fixant, pour la campagne de pêche 1992, les prix de retrait et de vente des produits de la pêche énumérés à l'annexe I points A, D et E du règlement (CEE) n 3796/81 (JO n L 363 du 31.12. 1991.)

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Version du 7 février 1992 • À jour

Rectificatif au règlement (CEE) n 3864/91 de la Commission, du 16 décembre 1991, fixant, pour la campagne de pêche 1992, les prix de retrait et de vente des produits de la pêche énumérés à l'annexe I points A, D et E du règlement (CEE) n 3796/81 (JO n L 363 du 31.12. 1991.)

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