Règlement (CEE) 2025/91 du 11 juillet 1991
Règlement (CEE) 2025/91 du 11 juillet 1991
Version15 juillet 1991
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 15 juillet 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 11 juillet 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 15 juillet 1991 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 2025/91 de la Commission, du 11 juillet 1991, adaptant le taux de conversion agricole applicable dans le secteur de la viande de porc en Grèce |
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Version du 15 juillet 1991 • À jour
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