Règlement (CEE) 869/91 du 9 avril 1991 fixant la liste des variétés de maïs dur pouvant bénéficier de l'aide à la production
Règlement (CEE) 869/91 du 9 avril 1991 fixant la liste des variétés de maïs dur pouvant bénéficier de l'aide à la production
Version13 avril 1991
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 13 avril 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 9 avril 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 10 avril 1991 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 869/91 de la Commission, du 9 avril 1991, fixant la liste des variétés de maïs dur pouvant bénéficier de l'aide à la production |
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Version du 13 avril 1991 • À jour
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