Règlement (CE) 1138/2007 du 1 er octobre 2007 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de l’acide benzoïque (VevoVitall) en tant qu’additif pour l’alimentation animale
Règlement (CE) 1138/2007 du 1 er octobre 2007 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de l’acide benzoïque (VevoVitall) en tant qu’additif pour l’alimentation animaleAbrogé
Version22 octobre 2007
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Version9 décembre 2011
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Version28 août 2014
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Version6 novembre 2018
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 6 novembre 2018 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 2 octobre 2007 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 1138/2007 de la Commission du 1 er octobre 2007 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de l’acide benzoïque (VevoVitall) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Version du 6 novembre 2018 • À jour
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