Règlement (CE) 1091/2009 du 13 novembre 2009 concernant l’autorisation d’une préparation enzymatique à base d’endo
Règlement (CE) 1091/2009 du 13 novembre 2009 concernant l’autorisation d’une préparation enzymatique à base d’endoAbrogé
Version4 décembre 2009
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Version28 avril 2011
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Version17 mars 2021
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 17 mars 2021 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 13 novembre 2009 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 novembre 2009 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 1091/2009 de la Commission du 13 novembre 2009 concernant l’autorisation d’une préparation enzymatique à base d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49755) et d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49754) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Aveve NV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Version du 17 mars 2021 • À jour
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