Règlement (CEE) 3537/89 du 27 novembre 1989 relatif au stade de commercialisation auquel se réfère la moyenne des prix du porc abattu
Règlement (CEE) 3537/89 du 27 novembre 1989 relatif au stade de commercialisation auquel se réfère la moyenne des prix du porc abattuAbrogé
Version29 novembre 1989
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Version1 juillet 1995
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Version14 août 2006
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 14 août 2006 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 27 novembre 1989 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 novembre 1989 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3537/89 de la Commission, du 27 novembre 1989, relatif au stade de commercialisation auquel se réfère la moyenne des prix du porc abattu |
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Version du 14 août 2006 • À jour
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