RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2734/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, déterminant les qualités types pour certaines céréales et catégories de farines, gruaux et semoules, ainsi que les règles applicables pour la fixation des prix de seuil de ces catégories de produits
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2734/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, déterminant les qualités types pour certaines céréales et catégories de farines, gruaux et semoules, ainsi que les règles applicables pour la fixation des prix de seuil de ces catégories de produits
Version11 février 1976
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 11 février 1976 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 11 février 1976 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2734/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, déterminant les qualités types pour certaines céréales et catégories de farines, gruaux et semoules, ainsi que les règles applicables pour la fixation des prix de seuil de ces catégories de produits |
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