Règlement (CEE) 3403/83 du 30 novembre 1983 relatif à la livraison de flocons d'avoine au Comité international de la Croix
Règlement (CEE) 3403/83 du 30 novembre 1983 relatif à la livraison de flocons d'avoine au Comité international de la CroixAbrogé
Version3 décembre 1983
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 3 décembre 1983 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 30 novembre 1983 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 2 décembre 1983 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3403/83 de la Commission, du 30 novembre 1983, relatif à la livraison de flocons d'avoine au Comité international de la Croix-Rouge au titre de l'aide alimentaire |
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Version du 3 décembre 1983 • À jour
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