Rectificatif au règlement délégué (UE) 2023/2465 de la Commission du 17 août 2023 complétant le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation applicables aux œufs et abrogeant le règlement (CE) no 589/2008 de la Commission (JO L, 2023/2465, 8.11.2023)
Rectificatif au règlement délégué (UE) 2023/2465 de la Commission du 17 août 2023 complétant le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation applicables aux œufs et abrogeant le règlement (CE) no 589/2008 de la Commission (JO L, 2023/2465, 8.11.2023)
Version31 janvier 2025
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 31 janvier 2025 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 31 janvier 2025 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement délégué (UE) 2023/2465 de la Commission du 17 août 2023 complétant le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation applicables aux œufs et abrogeant le règlement (CE) no 589/2008 de la Commission (JO L, 2023/2465, 8.11.2023) |
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