Rectificatif au règlement (CE) n° 1590/2004 du Conseil du 26 avril 2004 établissant un programme communautaire concernant la conservation, la caractérisation, la collecte et l'utilisation des ressources génétiques en agriculture, et abrogeant le règlement (CE) n° 1467/94 (JO L 304 du 30.9.2004)
Rectificatif au règlement (CE) n° 1590/2004 du Conseil du 26 avril 2004 établissant un programme communautaire concernant la conservation, la caractérisation, la collecte et l'utilisation des ressources génétiques en agriculture, et abrogeant le règlement (CE) n° 1467/94 (JO L 304 du 30.9.2004)
Version4 mai 2005
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 4 mai 2005 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 4 mai 2005 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n° 1590/2004 du Conseil du 26 avril 2004 établissant un programme communautaire concernant la conservation, la caractérisation, la collecte et l'utilisation des ressources génétiques en agriculture, et abrogeant le règlement (CE) n° 1467/94 (JO L 304 du 30.9.2004) |
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