Rectificatif au règlement (CEE) n 2381/91 du Conseil, du 29 juillet 1991, modifiant pour la deuxième fois le règlement (CEE) n 3926/90 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1991 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés (JO n L 219 du 7.8.1991)
Rectificatif au règlement (CEE) n 2381/91 du Conseil, du 29 juillet 1991, modifiant pour la deuxième fois le règlement (CEE) n 3926/90 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1991 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés (JO n L 219 du 7.8.1991)
Version14 septembre 1991
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 14 septembre 1991 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 14 septembre 1991 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 2381/91 du Conseil, du 29 juillet 1991, modifiant pour la deuxième fois le règlement (CEE) n 3926/90 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1991 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés (JO n L 219 du 7.8.1991) |
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