RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 4056/88 de la Commission du 20 décembre 1988 relatif à diverses livraisons de céréales au titre de l'aide alimentaire
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 4056/88 de la Commission du 20 décembre 1988 relatif à diverses livraisons de céréales au titre de l'aide alimentaire
Version14 janvier 1989
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 14 janvier 1989 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 janvier 1989 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 4056/88 de la Commission du 20 décembre 1988 relatif à diverses livraisons de céréales au titre de l'aide alimentaire |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 14 janvier 1989 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)