Rectificatif au règlement (CE) n° 2377/1999 de la Commission du 9 novembre 1999 fixant la norme de commercialisation applicable aux asperges (JO L 287 du 10.11.1999)
Rectificatif au règlement (CE) n° 2377/1999 de la Commission du 9 novembre 1999 fixant la norme de commercialisation applicable aux asperges (JO L 287 du 10.11.1999)
Version1 août 2000
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 1 août 2000 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 1 août 2000 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n° 2377/1999 de la Commission du 9 novembre 1999 fixant la norme de commercialisation applicable aux asperges (JO L 287 du 10.11.1999) |
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