Règlement d’exécution (UE) 2025/2556 du 17 décembre 2025 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-β-xylanase produite avec Komagataella phaffii DSM 25376 et d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite avec Komagataella phaffii DSM 26469 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulettes destinées à la ponte ou à la reproduction, des dindons destinés à la reproduction, des espèces mineures de volailles d’engraissement et des espèces mineures de volailles destinées à la ponte ou à la reproduction (titulaire de l’autorisation: Kaesler Nutrition GmbH)
Règlement d’exécution (UE) 2025/2556 du 17 décembre 2025 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-β-xylanase produite avec Komagataella phaffii DSM 25376 et d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite avec Komagataella phaffii DSM 26469 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulettes destinées à la ponte ou à la reproduction, des dindons destinés à la reproduction, des espèces mineures de volailles d’engraissement et des espèces mineures de volailles destinées à la ponte ou à la reproduction (titulaire de l’autorisation: Kaesler Nutrition GmbH)
Version7 janvier 2026
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 7 janvier 2026 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 17 décembre 2025 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 18 décembre 2025 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2025/2556 de la Commission du 17 décembre 2025 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-β-xylanase produite avec Komagataella phaffii DSM 25376 et d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite avec Komagataella phaffii DSM 26469 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulettes destinées à la ponte ou à la reproduction, des dindons destinés à la reproduction, des espèces mineures de volailles d’engraissement et des espèces mineures de volailles destinées à la ponte ou à la reproduction (titulaire de l’autorisation: Kaesler Nutrition GmbH) et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2018/1090 en ce qui concerne les conditions d’autorisation de la préparation d’endo-1,4-β-xylanase produite avec Komagataella phaffii DSM 25376 et d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite avec Komagataella phaffii DSM 26469 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement et des poulettes destinées à la ponte |
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Texte du document
Version du 7 janvier 2026 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, et son article 13, paragraphe 3,
considérant ce qui suit: