RÈGLEMENT (CEE) 3665/91 du 16 décembre 1991 portant dérogation au règlement (CEE) no 2789/91 relatif à la fixation de la quantité de jeunes bovins mâles pouvant être importés à des conditions spéciales pour le quatrième trimestre de 1991 et portant dérogation pour ce trimestre, au règlement (CEE) no 2377/80 en ce qui concerne l' attribution des quantités disponibles

Version17 décembre 1991

Version abrogée

Entrée en vigueur :	17 décembre 1991

Sur le règlement :

Date de signature :	16 décembre 1991
Date de publication au JOUE :	17 décembre 1991
Titre complet :	RÈGLEMENT (CEE) No 3665/91 DE LA COMMISSION du 16 décembre 1991 portant dérogation au règlement (CEE) no 2789/91 relatif à la fixation de la quantité de jeunes bovins mâles pouvant être importés à des conditions spéciales pour le quatrième trimestre de 1991 et portant dérogation pour ce trimestre, au règlement (CEE) no 2377/80 en ce qui concerne l' attribution des quantités disponibles #

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Version du 17 décembre 1991 • À jour

Sur le règlement :

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