Règlement (CE) 1508/2001 du 24 juillet 2001 fixant la norme de commercialisation applicable aux oignonsAbrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 2009 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 24 juillet 2001 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 25 juillet 2001 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 1508/2001 de la Commission du 24 juillet 2001 fixant la norme de commercialisation applicable aux oignons et modifiant le règlement (CEE) n° 2213/83 |
Décisions • 2
Confirmation —
[…] production, en Bourgogne, de 1055 tonnes d'oignons de catégorie I, catégorie définie par le contrat (Pièce n°1) sous l'article I B, en des termes qui sont la reproduction, mot à mot, de l'annexe intitulée 'Norme pour les oignons' qui a été élaborée pour l'application du règlement européen n° 1508/2001 de la Commission du 24 juillet 2001 'fixant la norme de commercialisation applicable aux oignons'.
Confirmation —
[…] production, en Bourgogne, de 360 tonnes d'oignons de catégorie I, catégorie définie par le contrat (Pièce n°1) sous l'article I B, en des termes qui sont la reproduction, mot à mot, de l'annexe intitulée 'Norme pour les oignons' qui a été élaborée pour l'application du règlement européen n° 1508/2001 de la Commission du 24 juillet 2001 'fixant la norme de commercialisation applicable aux oignons'.