Règlement d’exécution (UE) 2023/2628 de la Commission du 27 novembre 2023 concernant l’autorisation de l’acide guanidinoacétique et d’une préparation d’acide guanidinoacétique en tant qu’additifs pour l’alimentation animale ajoutés aux aliments et à l’eau d’abreuvement des poulets élevés pour la reproduction et des poulettes destinées à la ponte et ajoutés à l’eau d’abreuvement des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Alzchem Trostberg GmbH), rectifiant et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2016/1768
Règlement d’exécution (UE) 2023/2628 de la Commission du 27 novembre 2023 concernant l’autorisation de l’acide guanidinoacétique et d’une préparation d’acide guanidinoacétique en tant qu’additifs pour l’alimentation animale ajoutés aux aliments et à l’eau d’abreuvement des poulets élevés pour la reproduction et des poulettes destinées à la ponte et ajoutés à l’eau d’abreuvement des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Alzchem Trostberg GmbH), rectifiant et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2016/1768
Version18 décembre 2023
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Version1 janvier 2026
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2026 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 27 novembre 2023 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 novembre 2023 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2023/2628 de la Commission du 27 novembre 2023 concernant l’autorisation de l’acide guanidinoacétique et d’une préparation d’acide guanidinoacétique en tant qu’additifs pour l’alimentation animale ajoutés aux aliments et à l’eau d’abreuvement des poulets élevés pour la reproduction et des poulettes destinées à la ponte et ajoutés à l’eau d’abreuvement des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Alzchem Trostberg GmbH), rectifiant et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2016/1768 |
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Version du 1 janvier 2026 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: