Règlement (CE) 232/2009 du 19 mars 2009 concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de Saccharomyces cerevisiae NCYC Sc47 comme additif dans l'alimentation des bufflonnes laitières (titulaire de l'autorisation
Règlement (CE) 232/2009 du 19 mars 2009 concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de Saccharomyces cerevisiae NCYC Sc47 comme additif dans l'alimentation des bufflonnes laitières (titulaire de l'autorisationAbrogé
Version14 avril 2009
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Version27 novembre 2012
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Version23 juin 2019
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 23 juin 2019 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 19 mars 2009 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 20 mars 2009 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 232/2009 de la Commission du 19 mars 2009 concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de Saccharomyces cerevisiae NCYC Sc47 comme additif dans l'alimentation des bufflonnes laitières (titulaire de l'autorisation: Société Industrielle Lesaffre) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Version du 23 juin 2019 • À jour
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