Règlement d’exécution (UE) n ° 1321/2013 de la Commission du 10 décembre 2013 établissant la liste des produits primaires d’arômes de fumée autorisés dans l’Union pour une utilisation en l’état dans ou sur des denrées alimentaires et/ou pour la production d’arômes de fumée dérivés Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Règlement d’exécution (UE) n ° 1321/2013 de la Commission du 10 décembre 2013 établissant la liste des produits primaires d’arômes de fumée autorisés dans l’Union pour une utilisation en l’état dans ou sur des denrées alimentaires et/ou pour la production d’arômes de fumée dérivés Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Version1 janvier 2014
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Version19 avril 2022
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Version4 juin 2023
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Version21 août 2024
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 21 août 2024 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 10 décembre 2013 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 12 décembre 2013 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) n ° 1321/2013 de la Commission du 10 décembre 2013 établissant la liste des produits primaires d’arômes de fumée autorisés dans l’Union pour une utilisation en l’état dans ou sur des denrées alimentaires et/ou pour la production d’arômes de fumée dérivés Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
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Décision • 0
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Commentaire • 1
1. RÈGLEMENT D’EXECUTION (UE) 2022/502 DE LA COMMISSION concernant le nom du titulaire de l’autorisation du produit primaire d’arôme de fumée « Scansmoke PB 1110 »
www.laffineur.com · 11 avril 2022
Texte du document
Version du 21 août 2024 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 2065/2003 du Parlement européen et du Conseil du 10 novembre 2003 relatif aux arômes de fumée utilisés ou destinés à être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires (1), et notamment son article 6,
considérant ce qui suit: