RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3882/87 de la Commission du 23 décembre 1987 modifiant le règlement (CEE) n° 1678/85 en ce qui concerne le taux de conversion agricole applicable dans le secteur de la viande de porc en Espagne
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3882/87 de la Commission du 23 décembre 1987 modifiant le règlement (CEE) n° 1678/85 en ce qui concerne le taux de conversion agricole applicable dans le secteur de la viande de porc en Espagne
Version6 février 1988
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 6 février 1988 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 6 février 1988 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3882/87 de la Commission du 23 décembre 1987 modifiant le règlement (CEE) n° 1678/85 en ce qui concerne le taux de conversion agricole applicable dans le secteur de la viande de porc en Espagne |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 6 février 1988 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)