Règlement (CEE) 1785/78 du 25 juillet 1978 portant augmentation du volume du contingent tarifaire communautaire ouvert, pour l'année 1978, par le règlement (CEE) n° 2747/77 pour le magnésium brut de la sous
Règlement (CEE) 1785/78 du 25 juillet 1978 portant augmentation du volume du contingent tarifaire communautaire ouvert, pour l'année 1978, par le règlement (CEE) n° 2747/77 pour le magnésium brut de la sousAbrogé
Version5 août 1978
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 5 août 1978 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 25 juillet 1978 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 29 juillet 1978 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1785/78 du Conseil, du 25 juillet 1978, portant augmentation du volume du contingent tarifaire communautaire ouvert, pour l'année 1978, par le règlement (CEE) n° 2747/77 pour le magnésium brut de la sous-position 77.01 à du tarif douanier commun |
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Version du 5 août 1978 • À jour
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