Règlement (CEE) 3896/91 du 16 décembre 1991 portant troisième modification du règlement (CEE) n 823/87 établissant des dispositions particulières relatives aux vins de qualité produits dans des régions déterminées

Version3 janvier 1992

Version abrogée

Entrée en vigueur :	3 janvier 1992

Sur le règlement :

Date de signature :	16 décembre 1991
Date de publication au JOUE :	31 décembre 1991
Titre complet :	Règlement (CEE) n° 3896/91 du Conseil, du 16 décembre 1991, portant troisième modification du règlement (CEE) n 823/87 établissant des dispositions particulières relatives aux vins de qualité produits dans des régions déterminées

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Version du 3 janvier 1992 • À jour

Règlement (CEE) 3896/91 du 16 décembre 1991 portant troisième modification du règlement (CEE) n 823/87 établissant des dispositions particulières relatives aux vins de qualité produits dans des régions déterminéesAbrogé

Sur le règlement :

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