Règlement (CE) 2333/2000 du 20 octobre 2000
Règlement (CE) 2333/2000 du 20 octobre 2000
Version21 octobre 2000
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 21 octobre 2000 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 20 octobre 2000 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 21 octobre 2000 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 2333/2000 de la Commission du 20 octobre 2000 déterminant la quantité disponible pour le premier trimestre de 2001 pour certains produits à base de viande de porc dans le cadre du régime prévu par les accords sur la libéralisation des échanges entre la Communauté, d'une part, et la Lettonie, la Lituanie et l'Estonie, d'autre part |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 21 octobre 2000 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)