Règlement (CEE) 3326/90 du 19 novembre 1990
Règlement (CEE) 3326/90 du 19 novembre 1990
Version20 novembre 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 20 novembre 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 19 novembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 20 novembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3326/90 de la Commission, du 19 novembre 1990, rectifiant le règlement (CEE) n° 3283/90 relatif à la fixation des restitutions maximales à l'exportation d'huile d'olive dans le cadre de l'adjudication permanente |
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Version du 20 novembre 1990 • À jour
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