Règlement d’exécution (UE) 2024/3166 du 18 décembre 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA
Règlement d’exécution (UE) 2024/3166 du 18 décembre 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA
Version8 janvier 2025
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 8 janvier 2025 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 18 décembre 2024 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 19 décembre 2024 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2024/3166 de la Commission du 18 décembre 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 en tant qu’additif pour l’alimentation des dindes à l’engrais, des dindons élevés pour la reproduction, des porcelets sevrés, des suidés sevrés autres que Sus scrofa domesticus et des truies, ainsi que son autorisation pour les porcs à l’engrais de toutes les espèces de suidés, les porcelets non sevrés de toutes les espèces de suidés et les truies des espèces mineures de suidés (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa NV), modifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/366 et abrogeant les règlements d’exécution (UE) no 306/2013, (UE) no 787/2013, et (UE) 2017/2276 |
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Version du 8 janvier 2025 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, et son article 13, paragraphe 3,
considérant ce qui suit: